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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULIN DES OSMEAUX
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TERRAMIE LEV1
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRAMIE LEV1
MOULIN DES OSMEAUX société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3417888
Date de dépôt :
21/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2016
TERRAMIE LEV1 de MOULIN DES OSMEAUX

Présentation de la marque TERRAMIE LEV1

Déposée le 21 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) MOULIN DES OSMEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRAMIE LEV1 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN DES OSMEAUX domicilié(e) Lieu-Dit Les OSMEAUX,28500 CHERISY - 28500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAMIE LEV1 est expirée depuis le 21 mars 2016.

MOULIN DES OSMEAUX a également déposé les autres marques suivantes : Terramie Il y a quelqu'un derrière mon pain , Farine de mon père , La Tradition de notre région , TRADI SAVEUR , Sérénité , il y a quelqu'un derrière mon pain , TERRAMIE , (Marque figurative) , FARINE FABRIQUEE EN BEAUCE MOULIN DES OSMEAUX , La Pétillante


MOULIN DES OSMEAUX société anonyme à conseil d'administration - Lieu-Dit Les OSMEAUX,28500 CHERISY - 28500 - France


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Farines ; préparations faites de céréales ; pain, pains précuits spéciaux ; levure, levain, poudre pour faire lever ; ferments pour pâtes ; pâtisserie et confiserie. Services de vente au détail de produits de boulangerie et de meunerie, ainsi que tous les produits ci-dessus. Restauration (alimentation).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.